La majorité des déperditions de chaleur se situe au niveau de la toiture et des murs.
La solution pour réduire les consommations d’énergie liées au chauffage en hiver mais aussi à la climatisation en été.
►L’isolation thermique des parois.



►le confort d’hiver


Au-delà des économies d’énergie, l’isolation thermique participe au confort du logement tout au long de l’année.


► le confort d’été
Avec une bonne isolation thermique, la température de votre logement peut baisser de 7° à 12°C et éviter de trop fortes dépenses de climatisation.
Isolation thermique + surface vitrées bien orientées et occultées + ventilation traversante de la maison = confort d’été


► un logement qui pollue moins :
En isolant son logement, on réduit sa consommation d’énergie mais aussi les émissions de CO² associées.
L’isolation permet donc de réduire les émissions de gaz à effet de serre et de préserver les ressources énergétiques (gaz, pétrole…).

►…et qui rejette moins de CO²






Cette réglementation, qui va dans le sens des orientations du Grenelle de l’Environnement vise à rendre les bâtiments plus économes en énergie.
Depuis le 1^er novembre 2007, les travaux d’isolation dans les bâtiments existants doivent être réalisés avec des produits isolants efficaces bénéficiant d’une résistance thermique R* minimale. Plus R* est élevé, plus le matériau isole efficacement. Cette réglementation s’applique également aux travaux de rénovation partielle ne concernant qu’une partie de la maison. Des valeurs de R* supérieures à la réglementation permettent de bénéficier de crédit d’impôt.
*R : résistance thermique exprime la capacité d’un matériau ou d’une paroi à résister aux transferts de chaleur qui le traversent. R s’exprime en m².K/W.

		Murs	Planchers	Combles aménagés	Combles perdus	Toitures terrasses
Confort essentiel	Valeur R minimale réglementaire	2,3	2,3	4	4,5	2,5
Confort maximal/optimal	Valeur R minimale pour crédit d'impôt	2,8	2,8	5	5	3

Les solutions Confort Essentiel respectent la valeur minimale réglementaire.
Les solutions Confort Optimal et confort Maximal donnent accès au crédit d’impôt.

MODE D'EMPLOI :

a) Quel crédit d’impôt pour quel type de logement ?
Travaux d’amélioration réalisés par une entreprise dans une habitation principale

• crédit d’impôt de 25% pour un logement terminé depuis plus de 2 ans.
• crédit d’impôt de 40% pour un logement achevé avant le 01/01/1977 ou les travaux réalisés au plus tard le 31 décembre de la 2^e année qui suit celle de l’acquisition du logement.

b) Sur quelles dépenses porte le crédit d’impôt ?
Sur les prix des matériaux et la main d’œuvre. Une facture doit être établie. La facture doit comporter la description détaillée des produits utilisés avec les résistances thermiques.

c) Quel est le montant maximal des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt ?
Pour une personne seule : 8000€ TTC maximum sont pris en compte dans le crédit d’impôt. Cette somme est augmentée en fonction de la situation familiale (ex : 16 000€ TTC pour un couple sans enfant). Si le crédit d’impôt est supérieur à l’impôt dû, L’Etat rembourse la différence au contribuable.

d) A quel produit s’applique le crédit d’impôt ?
Le crédit d’impôt s’applique à la fourniture et à la pose des systèmes complets d’isolation. Produits d’isolation + plaques de plâtre + ossatures métalliques + accessoires.

e) A quels travaux s’applique le crédit d’impôt ?
Le crédit d’impôt s’applique aux travaux d’isolation sur les murs, combles, plafonds, toitures, terrasses, planchers.
Remarque : l’arrêté précise : pour choisir un produit isolant, il est important de connaître sa résistance thermique. Elle figure obligatoirement sur le produit.

f) exemple :
Un couple payant 4000€ d’impôts par an réalise des travaux d’isolation des combles dans un logement qui date d’avant 1977, d’un montant total de 8000€ TTC.
> 40% de crédit d’impôt sur les matériaux et la main d’œuvre soit 40% *8000= 3200€. Le couple paiera 4000€-3200€ soit 800€ d’impôts.



L’éco-prêt à taux zéro, dit prêt à taux zéro, est un prêt bancaire sans intérêt destiné aux particuliers souhaitant rénover leur logement pour ne améliorer la performance énergétique Globale.

L’éco-PTZ est attribué sans condition de ressources aux propriétaires occupants, bailleurs ou en société civile pour leur résidence principale construite avant le 1^er janvier 1990. Pour les travaux réalisés en copropriété, chaque propriétaire peut faire individuellement une demande d’éco-PTZ. Un seul prêt est accordé par logement.

Que finance l’éco-PTZ ?
pour bénéficier de l’éco- prêt à taux zéro, il faut :
- soit mettre en œuvre « un bouquet de travaux »
- soit améliorer la performance énergétique globale du logement.

Quel est le montant de l’éco-PTZ ?
L’éco-PTZ permet de financer jusqu’à 30 000€ de travaux.

Quelle est la durée de remboursement du prêt ?
La durée de remboursement est de 10 ans. La banque peut proposer de porter cette durée à 15 ans ou de la réduire jusqu'à un minimum de 3 ans.

Comment obtenir l’éco-PTZ ?
Il faut s’adresser à une banque ayant signé une convention avec l’Etat et lui fournir un formulaire type « devis » accompagné des devis détaillés des travaux. Dès l’attribution du prêt, le demandeur a 2 ans pour réaliser ses travaux. Au terme des travaux, il devra retourner voir la banque muni du formulaire type « facture » et des factures acquittées.

L’éco-PTZ est-il cumulable avec le crédit d’impôt ?
Pour les personnes dont le revenu fiscal du foyer fiscal n’excède pas 45 000€ en année n-2, le prêt à taux zéro, s’il est octroyé en 2009 ou 2010, peut être cumulable avec le crédit d’impôt.

Exemples :

Cas 1 : l’éco-PTZ pour réaliser un « bouquet de travaux ». Un bouquet de travaux est un ensemble de travaux réalisés par un professionnel dont la réalisation simultanée apporte une amélioration sensible de l’efficacité énergétique du logement.

Comment fonctionnent « les bouquets de travaux » ?

• bouquet de 2 catégories de travaux : éco-PTZ de 20 000€ maximum
• bouquet de 3 catégories de travaux : éco-PTZ de 30 000€ maximum

Quelques exemples de bouquets de travaux

a) Pour une maison individuelle : le propriétaire fait réaliser l’isolation des combles, le remplacement des fenêtres et de la porte d’entrée et l’installation d’une pompe à chaleur pour le chauffage. éco-PTZ de 30 000€  maximum.

b) Pour un appartement en chauffage individuel : l’occupant fait réaliser le remplacement des fenêtres et de l’ancienne chaudière par une chaudière à condensation : éco-PTZ de 20 000€ maximum. Pour composer un bouquet éligible à l’éco-PTZ, choisissez 2 types de travaux au moins dans les 6 catégories.

Catégories de travaux éligibles :

1. Isolation de la toiture
2. Isolation des murs donnant sur l’extérieur
3. Remplacement des fenêtres et portes-fenêtres donnant sur l’extérieur et remplacement éventuel des portes donnant sur l’extérieur
4. Installation ou remplacement d’un système de chauffage (associé le cas échéant à un système performant ou d’une production d’eau chaude sanitaire (ECS)
5. Installation d’une production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable
6. Installation d’un système de chauffage utilisant une source d’énergie renouvelable.

Cas 2 :
L’éco-PTZ pour améliorer la performance énergétique du logement. Les travaux définis dans le cadre d’une étude thermique peuvent donner droit à l’éco-PTZ Pour les logements construits après le 1^er Janvier 1948. Pour bénéficier de l’éco-PTZ, le logement devra atteindre une consommation minimale après travaux de :

Situation avant travaux	Situation après travaux
Logement pas ou peu isolé	Consommation <150 kwh/m²/an
Logement déjà isolé	Consommation <80 kwh/m²/an